Sont soumis à la réglementation phytosanitaire :
1. Les plantes vivantes, les semences et les parties des plantes vivantes telles que :
- Les fruits frais ou secs,
- Les graines,
- Les légumes,
- Les tubercules,
- Les bulbes et bulbilles,
- Les rhizomes,
- Les scions
- Les marcottes,
- Les branches avec ou sans feuillage,
- Les fleurs coupées,
- Les plantes in vitro.
2. Les produits végétaux : produits d'origine végétale non transformés ou ayant subi une préparation simple telle que mouture, concassage, décorticage, séchage ou pression, qui peuvent constituer un risque d'introduction ou de dissémination des organismes nuisibles (par exemple : grains, riz blanc, farine, son, feuilles séchées, branches mortes etc . . .).
3. Le sol et les supports de culture.
4. Les emballages faits avec des produits d'origine végétale (sac en jute, emballage avec des matériaux à base de bois, etc . . .)
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